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Comptes rendus de conseils municipaux

Dernier ajout : 23 novembre.

Articles de cette rubrique

  • Conseil municipal du jeudi 20 septembre 2018

    23 novembre, par Mairie

    Les élus se sont réunis le jeudi 20 septembre 2018 à 19 heures. Guillaume Leguay est désigné secrétaire de séance. Avant l’examen du premier dossier à l’ordre du jour, Patrice Crépy se lève et intervient sans demander la parole. Il brandit une feuille de papier dont il a eu copie par une secrétaire de la sous-préfecture de Clermont et clame que le maire et la secrétaire de mairie ont rédigé « une fausse délibération ». Vérification faite, Marie-Chantal Noury, Maire, invite Me Bellanger, huissier de justice, (...)

  • Conseil municipal du jeudi 24 mai 2018

    17 août, par Mairie

    Les élus se sont réunis le jeudi 24 mai à 19 heures. Katia Hembert est désignée secrétaire de séance. . Condamnation de l’UDICA. Le 29 février 2016, l’UDICA a saisi le tribunal administratif d’Amiens pour demander le remboursement par un agent communal des 17 241 € que lui avait versés la mairie pour sa réintégration en mai 2014. Le rapporteur public a proposé de déclarer cette requête irrecevable lors de l’audience du 6 avril 2018. Le tribunal a suivi ses recommandations et a débouté l’UDICA qu’il a aussi (...)

  • Conseil municipal du jeudi 15 février 2018

    24 juin, par Mairie

    Les élus se sont réunis le jeudi 15 février à 19 heures. Pascal Rouyère est désigné secrétaire de séance.
    Compte administratif 2017. Après la présentation des comptes et en l’absence du maire comme le veut la loi, Alain Martin, 1er adjoint, invite les conseillers à voter à bulletins secrets suite à la demande de Manuel Boutigny. A la majorité (2 votes contre), le compte administratif 2017. Il se présente comme suit : Section de fonctionnement Dépenses : 866 822,62 € Recettes : 827 086,00 € Résultat : (...)

  • Conseil municipal du mardi 19 décembre 2017

    25 février, par Mairie

    Les élus se sont réunis en mairie le mardi 19 décembre 2017 à 19 heures. Patricia Callard a été désignée secrétaire de séance. . Décisions modificatives. A l’unanimité, le conseil accepte des virements de crédits. En section de fonctionnement, en raison de recettes supplémentaires, 6 000 € sont affectés au chapitre Redevance à caractère de loisirs, 300 € au chapitre Redevance services périscolaires, 1 690 € au chapitre Subventions CAF, et 1 010 € au chapitre Autres produits exceptionnels de gestion. En (...)

  • Conseil municipal du vendredi 27 octobre 2017

    19 décembre 2017, par Mairie

    Les élus se sont réunis en mairie le vendredi 27 octobre 2017 à 19 heures. Patrice Crépy a été désigné secrétaire de séance. . Création d’un poste de 20 heures au service Enfance-Jeunesse. A la majorité (abstentions de Patrice Crépy, Katia Hembert avec le pouvoir de James Derozier, et Sandy Vessereau avec le pouvoir de Jérôme Le Cleguerec, vote contre de Manuel Boutigny), le conseil accepte la création d’un poste d’adjoint technique 2e classe fonction animation sur 20 heures par semaine à compter du 13 (...)

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